Mentions légales

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Bienvenue sur le site de Rubis Berry.

1. Éditeur du site

Le site Rubis Berry (ci-après « le Site »), accessible à l'adresse https://www.rubisberry.com, est édité par :

  • Nom : Emma Souche, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous la marque Rubis Berry
  • Immatriculation : SIREN 108 595 851 / SIRET 108 595 851 00016
  • TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
  • Adresse : 182 Rue Frimaire, 34000 Montpellier, France
  • Adresse e-mail : contact@rubisberry.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Emma Souche, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

4. Activité

Rubis Berry conçoit et vend des carnets en cuir fabriqués à la main.

5. Nature du cuir et variations d'aspect

Le cuir est une matière naturelle, vivante et unique. La couleur, le grain et la matière du cuir que vous recevez peuvent donc ne pas être exactement identiques à ceux présentés sur les photographies, les visuels ou le configurateur du Site. Ces différences s'expliquent notamment par :

  • le tannage ;
  • le type d'animal et la partie de la peau utilisée ;
  • la teinture et la façon dont la couleur a été obtenue ;
  • les réglages de votre écran, qui modifient le rendu des couleurs.

Un cuir peut présenter des marques, des nuances ou des variations de grain. Ce ne sont pas de véritables défauts : elles témoignent de l'authenticité de la matière et rendent chaque pièce unique.

Le cuir évolue aussi avec le temps. Son tannage peut évoluer, sa couleur peut changer et il se patine à l'usage, à la lumière et au contact des mains. C'est une caractéristique naturelle de la matière.

Les couleurs et les matières affichées sur le Site sont donc données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Cette précision ne limite pas vos droits légaux de consommateur, détaillés dans nos Conditions générales de vente.

6. Propriété intellectuelle

6.1 Droits d'auteur

L'ensemble des contenus du Site (textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logo, éléments de design) est la propriété exclusive de Rubis Berry ou de ses concédants de licence, et protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6.2 Marques

Le nom « Rubis Berry » et le logo sont la propriété de l'Éditeur. Les autres marques citées sur le Site appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

7. Utilisation du Site

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes mentions légales, aux Conditions générales de vente et à la Politique de confidentialité. En naviguant sur le Site, vous vous engagez à respecter les lois et règlements en vigueur. Toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une contrefaçon.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, fournis à titre d'information. Ils ne constituent pas une approbation de ces sites, et Rubis Berry ne peut être tenu responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.

9. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Rubis Berry ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du Site, dans la limite permise par la loi.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Dernière mise à jour : 5 octobre 2026